Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BERGERELLE CANTOREL
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
92411034
Date de dépôt :
17/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2012

Présentation de la marque BERGERELLE CANTOREL

Déposée le 17 mars 1992 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERGERELLE CANTOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) 183, avenue des Etats-Unis - 31016 - TOIULOUSE CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183, Avenue des Etats-Unis - 31018 - TOULOUSE CEDEX 2 - France.

La marque BERGERELLE CANTOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERGERELLE CANTOREL est expirée depuis le 17 mars 2012.

ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : L'ANCRE , BERGERELLES , CAPIDOU , CANTALET DORE ENTRE-DEUX CANTOREL AU COEUR DE L'AUVERGNE , CANTOREL BLEU D'AUVERGNE , EUROPE LA COMETE , CANTOREL, LA NATURE A L'ETAT PUR , LA COMETE


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 183, avenue des Etats-Unis - 31016 - TOIULOUSE CEDEX 2 - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE - 3A DIRECTION JURIDIQUE - 183, Avenue des Etats-Unis - 31018 - TOULOUSE CEDEX 2 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2002 n°2214187 - Publication au BOPI 2002-01-23

Inscription le 25 septembre 2002 - Concession de licence n°355187 - Publication au BOPI 2002-09-25

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 3 octobre 2005 - Résiliation de licence n°419301 - Publication au BOPI 2005-10-03

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

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