Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PILPALINA
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
92405843
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2012

Présentation de la marque PILPALINA

Déposée le 13 février 1992 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PILPALINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) 183, avenue des Etats-Unis,31016 TOULOUSE CEDEX 2 (dossier no 2214185) - 31016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 183, avenue des Etats-Unis,31016 TOULOUSE CEDEX 2 (dossier no 2214185) - 31016 - France.

La marque PILPALINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PILPALINA est expirée depuis le 13 février 2012.

ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : IOTA , FROMAGE POUR PIZZA DON PIZZAÏOLO , CAPITOUL ROY DES VALLEES , CAPITOUL PUR BREBIS , TAIGA , CREMA DE NORE


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 183, avenue des Etats-Unis,31016 TOULOUSE CEDEX 2 (dossier no 2214185) - 31016 - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A DIRECTION JURIDIQUE - 183, avenue des Etats-Unis,31016 TOULOUSE CEDEX 2 (dossier no 2214185) - 31016 - France


Renouvellement avec limitation le 23 janvier 2002 n°2214185 - Publication au BOPI 2002-01-23

Inscription le 5 janvier 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°153266 - Publication au BOPI 1993-01-05

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 24 mars 1999 - Concession de licence n°274456 - Publication au BOPI 1999-03-24

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Inscription le 27 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558798 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27

Inscription le 7 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561308 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Pâtisserie, glaces comestibles ; glaces à rafraîchir.