CAPITOUL ROY DES VALLEES
Présentation de la marque CAPITOUL ROY DES VALLEES
Déposée le 14 septembre 1998 par la société ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPITOUL ROY DES VALLEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAPITOUL ROY DES VALLEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98749822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITOUL ROY DES VALLEES est expirée depuis le 14 septembre 2008.
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE 3A Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-10-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43