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Marques déposées par la société Alliance Agro Alimentaire - 3 A Union de Coopératives Agricoles
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CHOCOLAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCOLAC
Alliance Agro Alimentaire - 3 A Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
1567206
Date de dépôt :
26/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/12/2009

Présentation de la marque CHOCOLAC

Déposée le 26 décembre 1989 par la société Alliance Agro Alimentaire - 3 A Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCOLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Alliance Agro Alimentaire - 3 A Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) 183 Avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE (dossier no 2153718) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alliance Agro Alimentaire - 3 A Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2153718) - France.

La marque CHOCOLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOLAC est expirée depuis le 26 décembre 2009.

Alliance Agro Alimentaire - 3 A Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : FRAICHEDATE , CHANTE-NOIX , LA BARTHE DE NESTE , CAPITOUL FROMAGE DES PYRENEES


Alliance Agro Alimentaire - 3 A Union de Coopératives Agricoles - 183 Avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE (dossier no 2153718) - France - SIREN 342071784


Alliance Agro Alimentaire - 3 A Direction Juridique - (dossier no 2153718) - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2153718 - Publication au BOPI 1999-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 6 avril 1999 - Concession de licence n°275099 - Publication au BOPI 1999-04-06

Toutes sortes de lait et en particulier lait stérélisé, chocolaté ou parfumé

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.