Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE- 3 A (Union de Coopératives Agricoles
/
CHANTE-NOIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTE-NOIX
ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE- 3 A (Union de Coopératives Agricoles)

Numéro de dépôt :
1674344
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
14/03/2001

Présentation de la marque CHANTE-NOIX

Déposée le 14 mars 1991 par ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE- 3 A (Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CHANTE-NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE- 3 A (Union de Coopératives Agricoles), domicilié(e) 183 avenue des Etats-Unis, 31016 TOULOUSE CEDEX - France.

La marque CHANTE-NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTE-NOIX est expirée depuis le 14 mars 2001.

ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE- 3 A (Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : FRAICHEDATE , LA BARTHE DE NESTE , CHOCOLAC , CAPITOUL FROMAGE DES PYRENEES


ALLIANCE AGRO-ALIMENTAIRE- 3 A (Union de Coopératives Agricoles) - 183 avenue des Etats-Unis, 31016 TOULOUSE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Fromages et tous produits laitiers