Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLEU DES CAUSSES CANTOREL
Alliance Agro Alimentaire - 3 A Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
99817379
Date de dépôt :
04/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2009

Présentation de la marque BLEU DES CAUSSES CANTOREL

Déposée le 4 octobre 1999 par la société Alliance Agro Alimentaire - 3 A Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BLEU DES CAUSSES CANTOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la société Alliance Agro Alimentaire - 3 A Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) 183 Avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 071 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3 A - France.

La marque BLEU DES CAUSSES CANTOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU DES CAUSSES CANTOREL est expirée depuis le 4 octobre 2009.


Alliance Agro Alimentaire - 3 A Union de Coopératives Agricoles - 183 Avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 342071784


ALLIANCE AGRO ALIMENTAIRE - 3 A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Inscription le 20 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°419302 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384134 - Publication au BOPI 2003-12-29

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Fromages bénéficiant de l'Appellation d'Origine Bleu des Causses.