Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OP47 GREEN
ALLIANCE 47 Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3294547
Date de dépôt :
28/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
28/05/2014
OP47 GREEN de ALLIANCE 47

Présentation de la marque OP47 GREEN

Déposée le 28 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE 47 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « OP47 GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE 47 domicilié(e) La Maltière,79300 BRESSUIRE - 79300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 343 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France.

La marque OP47 GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OP47 GREEN est expirée depuis le 28 mai 2014.

ALLIANCE 47 a également déposé les autres marques suivantes : BARRE POP , POP FOURREAU , POP , POP SURF , COLLECTOR , POP ANSE


ALLIANCE 47 Société Anonyme - La Maltière,79300 BRESSUIRE - 79300 - France - SIREN 432343317


Société AQUINOV - 12 rue Condorcet,33150 CENON - 33150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Emballages en papier, carton ou matières plastiques ; sachets, sacs, films, feuilles pour l'emballage de plants, plantes, fleurs, oignons, bulbes ; papier d'emballage pour plants, plantes, fleurs, oignons, bulbes ; suremballages en papier, carton ou matières plastiques pour pots ou godets utilisés en jardinerie ; pellicules en matière plastique pour l'emballage de pots ou godets utilisés en jardinerie ; papier ou carton d'emballage avec logements pour pots, godets ; feuilles en papier carton utilisées comme support d'informations en forme de fourreaux amovibles ; sacs, sachets, films et feuilles d'emballage destinés à la présentation et à la vente ; boîtes en carton pour le rangement de fiches ; sacs, sachets d'emballage en papier, carton ou matières plastiques de plants portant des impressions ; feuilles de données ; cache-pots en papier ou carton ; vase en papier, carton ou matières plastiques pour le transport et la conservation de fleurs ; étiquettes ; affiches en papier ou en carton, porte-affiches en papier ou en carton ; feuilles de cellulose pour l'emballage ; coffrets en papier ou en carton ; cornets de papier ; crémières en papier ; matériaux d'emballage en fibres végétales. Récipients d'emballage en matières plastiques pour plants, plantes, fleurs, oignons, bulbes ; récipients d'emballage en matières plastiques avec logements pour pots ou godets ; boîtes en matière plastique pour le rangement de fiches ; conteneurs non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; présentoirs. Traitement du papier, carton ou matières plastiques pour les rendre biodégradables, fragmentables, recyclables et informations y relatives ; services concernant l'impression d'images ; informations en matière d'impression d'images ; information en matière de traitement de matériaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.