Marque expirée - Marque en non vigueur

Alliance 47 NATURE CREATIVE
ALLIANCE 47 SA à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3524442
Date de dépôt :
14/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
14/09/2017
Alliance 47 NATURE CREATIVE de ALLIANCE 47 à Conseil d\'Administration

Présentation de la marque Alliance 47 NATURE CREATIVE

Déposée le 14 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE 47 à Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Alliance 47 NATURE CREATIVE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE 47 à Conseil d'Administration domicilié(e) 3 rue Raoul Follereau,86000 POITIERS - 86000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 343 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alliance 47 NATURE CREATIVE est expirée depuis le 14 septembre 2017.


ALLIANCE 47 SA à Conseil d'Administration - 3 rue Raoul Follereau,86000 POITIERS - 86000 - France - SIREN 432343317


Société AQUINOV - Allée de la Forestière,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Sachets, sacs, films, feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage de plants, plantes, fleurs, oignons, bulbes ; papier d'emballage pour plants, plantes, fleurs, oignons, bulbes ; suremballages en papier, carton ou matières plastiques pour pots ou godets utilisés en jardinerie ; pellicules en matière plastique pour l'emballage de pots ou godets utilisés en jardinerie ; papier ou carton d'emballage avec logements pour pots, godets ; feuilles en papier carton utilisées comme support d'informations en forme de fourreaux amovibles ; sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques destinés à la présentation et à la vente ; boîtes en carton pour le rangement de fiches ; sacs, sachets d'emballage en papier, carton ou matières plastiques de plants portant des impressions ; feuilles de données ; cache-pots en papier ou carton ; étiquettes en papier ; affiches en papier ou en carton, porte-affiches en papier ou en carton ; feuilles de cellulose pour l'emballage ; coffrets en papier ou en carton ; cornets de papier ; crémières en papier ; matériaux d'emballage en fibres végétales.

Récipients d'emballage en matières plastiques pour plants, plantes, fleurs, oignons, bulbes ; récipients d'emballage en matières plastiques avec logements pour pots ou godets ; boîtes en matière plastique pour le rangement de fiches ; conteneurs non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; présentoirs.

Traitement du papier, carton ou matières plastiques pour les rendre biodégradables, fragmentables, recyclables et informations y relatives ; services concernant l'impression d'images.