Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUS CONCERNÉS PAR LE CLIMAT FRANCE SOUFFLAGE ISOLATION
ALLIANCE 3D FRANCHISE, SARL

Numéro de dépôt :
4210738
Date de dépôt :
18/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/09/2025
TOUS CONCERNÉS PAR LE CLIMAT FRANCE SOUFFLAGE ISOLATION de ALLIANCE 3D FRANCHISE

Présentation de la marque TOUS CONCERNÉS PAR LE CLIMAT FRANCE SOUFFLAGE ISOLATION

Déposée le 18 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE 3D FRANCHISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOUS CONCERNÉS PAR LE CLIMAT FRANCE SOUFFLAGE ISOLATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE 3D FRANCHISE domicilié(e) Lieu-dit le Corbet - 74540 - GRUFFY - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 226 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque TOUS CONCERNÉS PAR LE CLIMAT FRANCE SOUFFLAGE ISOLATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210738.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS CONCERNÉS PAR LE CLIMAT FRANCE SOUFFLAGE ISOLATION arrivera à expiration en date du 18 septembre 2025.

ALLIANCE 3D FRANCHISE a également déposé les autres marques suivantes : France Soufflage Isolation


ALLIANCE 3D FRANCHISE, SARL - Lieu-dit le Corbet - 74540 - GRUFFY - France - SIREN 800226904


CABINET GASQUET - Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Matières à isoler. Feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants. Fibres ou laines de verre pour l'isolation. Compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments. Isolants (produits d'isolation). Laine de roche. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Travaux de couverture de toits. Services d'isolation (construction) ; services de charpenterie. Services de rénovation énergétique de l'habitat en isolation par soufflage et injection. Isolation des combles par soufflage pour les maisons et les appartements. Conseils et informations en matière d'isolation et de rénovation ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la rénovation et de l'isolation. Etudes de projets techniques dans le domaine de la rénovation et de l'isolation. Conseils et recherches en matière d'économie d'énergie.