Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France Soufflage Isolation
ALLIANCE 3D FRANCHISE, SARL

Numéro de dépôt :
4066365
Date de dépôt :
06/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/02/2024
France Soufflage Isolation de ALLIANCE 3D FRANCHISE

Présentation de la marque France Soufflage Isolation

Déposée le 6 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE 3D FRANCHISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « France Soufflage Isolation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE 3D FRANCHISE domicilié(e) LE CORBET, ROUTES DES BAUGES - 74540 - GRUFFY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE SOUFFLAGE ISOLATION, M. doré gaël domicilié(e) LE CORBET, ROUTES DES BAUGES - 74540 - GRUFFY - France.

La marque France Soufflage Isolation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066365.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Soufflage Isolation est expirée depuis le 6 février 2024.

ALLIANCE 3D FRANCHISE a également déposé les autres marques suivantes : TOUS CONCERNÉS PAR LE CLIMAT FRANCE SOUFFLAGE ISOLATION


ALLIANCE 3D FRANCHISE, SARL - LE CORBET, ROUTES DES BAUGES - 74540 - GRUFFY - France


FRANCE SOUFFLAGE ISOLATION, M. doré gaël - LE CORBET, ROUTES DES BAUGES - 74540 - GRUFFY - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Fibres ou laine de verre pour l'isolation ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.