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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIAGES CERAMIQUES
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VALLAURIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VALLAURIS
ALLIAGES CERAMIQUES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4127309
Date de dépôt :
20/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/10/2024
VALLAURIS de ALLIAGES CERAMIQUES

Présentation de la marque VALLAURIS

Déposée le 20 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIAGES CERAMIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VALLAURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIAGES CERAMIQUES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE MAGRE, RUE STUART MILL - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 813 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France.

La marque VALLAURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALLAURIS arrivera à expiration en date du 20 octobre 2024.

ALLIAGES CERAMIQUES a également déposé les autres marques suivantes : BYBLOS , VEXIN , BASILIC , ROYAT , RODEZ , ROANNE , JERSEY , REDON , ROMANS


ALLIAGES CERAMIQUES, Société par actions simplifiée à associé unique - ZONE INDUSTRIELLE DE MAGRE, RUE STUART MILL - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 789813698


BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 12 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716725 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-12

Installations et appareils de distribution d'eau et sanitaires ; WC, cuvettes de toilettes [W.-C.], urinoirs, bidets ; chasses d'eau pour toilettes et urinoirs, chasses d'eau, chasses d'eau encastrées ; sièges de toilettes [W.-C.], lunettes de toilettes ; équipements pour se laver les mains, socles pour lavabos ; enceintes de douches, cabines de douche, cloisons de douche, écrans de baignoires ; vannes et raccords pour installations sanitaires ; porte-serviettes chauffés électriquement et radiateurs ; distributeurs et diffuseurs de substance désinfectante et nettoyante pour toilettes ; éviers pour la cuisine en métal (en particulier en acier inoxydable), en émail, en matières plastiques, en pierre naturelle, en pierre artificielle ; les produits précités également destinés aux modules de préparation et aux cuisinettes ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;

Meubles, en particulier pour salles de bains et cuisines ; étagères, petites armoires, armoires, tablettes de rangement ; miroirs, armoires avec miroir ; encadrements pour miroirs et cadres ; fixations pour miroirs ; lavabos (meubles), colonnes de lavabos et tables de toilette ; étagères, plateaux et rayonnages pour salles de bains ; perches ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;

Matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; pièces des articles cités.