Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIAGES CERAMIQUES
/
ROMANS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROMANS
ALLIAGES CERAMIQUES, Société par actions simplifiée
ALLIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96608672
Date de dépôt :
01/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2026

Présentation de la marque ROMANS

Déposée le 1 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIAGES CERAMIQUES et la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROMANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIAGES CERAMIQUES domicilié(e) Zone industrielle de Magre, rue Stuart Mill - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA domicilié(e) Zone d'activités du bois gasseau samoreau - 77210 - AVON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque ROMANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROMANS arrivera à expiration en date du 1 février 2026.

ALLIAGES CERAMIQUES a également déposé les autres marques suivantes : BYBLOS , VEXIN , VALLAURIS , BASILIC , ROYAT , RODEZ , ROANNE , JERSEY , REDON


ALLIAGES CERAMIQUES, Société par actions simplifiée - Zone industrielle de Magre, rue Stuart Mill - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 7

ALLIA, Société par actions simplifiée - Zone d'activités du bois gasseau samoreau - 77210 - AVON - France - SIREN 3



Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2006 n°2306625 - Publication au BOPI 2006-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Inscription le 25 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613662 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-25

Inscription le 25 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613663 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-25

Inscription le 29 avril 2014 - Rectification d'erreur matérielle;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°623268 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-29

Renouvellement avec limitation le 30 novembre 2015 n°2603384 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-11-30

Renouvellement avec limitation le 19 janvier 2016 n°2607403 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-19

Inscription le 13 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716968 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-13

Inscription le 13 février 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°716967 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-13