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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIAGES CERAMIQUES
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BASILIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASILIC
ALLIAGES CERAMIQUES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4127297
Date de dépôt :
20/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2024
BASILIC de ALLIAGES CERAMIQUES

Présentation de la marque BASILIC

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIAGES CERAMIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASILIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIAGES CERAMIQUES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE MAGRE, RUE STUART MILL - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 813 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. BERNARD SOYER domicilié(e) 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France.

La marque BASILIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASILIC est expirée depuis le 20 octobre 2024.

ALLIAGES CERAMIQUES a également déposé les autres marques suivantes : BYBLOS , VEXIN , VALLAURIS , ROYAT , RODEZ , ROANNE , JERSEY , REDON , ROMANS


ALLIAGES CERAMIQUES, Société par actions simplifiée à associé unique - ZONE INDUSTRIELLE DE MAGRE, RUE STUART MILL - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 789813698


BERNARD SOYER CONSEIL, M. BERNARD SOYER - 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Inscription le 12 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716725 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-12

Installations et appareils de distribution d'eau et sanitaires ; WC, Cuvettes de toilettes [W.-C.], Urinoirs, Bidets ; Chasses d'eau pour toilettes et urinoirs, Chasses d'eau, Chasses d'eau encastrées ; Sièges de toilettes [W.-C.], Lunettes de toilettes ; Lavabos, Éviers, Équipements pour se laver les mains, Socles pour lavabos ; Baignoires, Baignoires à remous ; Douches, Bacs à douche, enceintes de douches, Cabines de douche, Cloisons de douche, Écrans de baignoires ; Vannes et raccords pour installations sanitaires ; Robinets et robinets mélangeurs ; Robinets mitigeurs pour lavabos, éviers, baignoires et douches ; Installations et appareils à des fins d'éclairage ; Appliques lumineuses électriques ; Lampes de miroir ; Porte-serviettes chauffés électriquement et radiateurs ; Distributeurs et diffuseurs de substance désinfectante et nettoyante pour toilettes ; Éviers pour la cuisine en métal (en particulier en acier inoxydable), en émail, en matières plastiques, en pierre naturelle, en pierre artificielle ou en céramique ; Les produits précités également destinés aux modules de préparation et aux cuisinettes ; Pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;

Meubles, En particulier pour salles de bains et cuisines ; Étagères, Petites armoires, Armoires, Tablettes de rangement ; Miroirs, armoires avec miroir ; Encadrements pour miroirs et cadres ; Fixations pour miroirs ; Lavabos (meubles), Colonnes de lavabos et Tables de toilette ; Étagères, plateaux et rayonnages pour salles de bains ; Manches, Poignées de porte, Patère, Perches ; Pièces et parties constitutives de tous les produits précités ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; Peignes, éponges, brosses ; brosses et porte brosses à WC ; Coupelles à savons, Porte-savon, Bassines, Distributeurs de savon ; Distributeurs et supports de papier, Porte-rouleaux de papier, Porte-serviettes, Porte-serviettes, Anneaux porte-serviettes ; Porte-brosse à dents, Supports pour gobelets à dents, Verres pour brosses à dents ; Matériel de nettoyage, paille de fer ; Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Produits céramiques pour le ménage ; Articles en céramique, verre, porcelaine ou faïence, non compris dans d'autres classes ; Planches à découper, Planches de préparation, plats et passoires pour la cuisine ; Pièces et accessoires des articles cités.