Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATAPLAN
ALLIAGE PAILLÉ, SARL

Numéro de dépôt :
3729668
Date de dépôt :
13/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
13/04/2020
CATAPLAN de ALLIAGE PAILLÉ

Présentation de la marque CATAPLAN

Déposée le 13 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIAGE PAILLÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « CATAPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIAGE PAILLÉ domicilié(e) Siège : 193 rue des Grandes Teppes - 71000 - SENNECE-LES-MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 201 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats AVANNE domicilié(e) 8 bis rue Président Favre - 74000 - ANNECY - France.

La marque CATAPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATAPLAN est expirée depuis le 13 avril 2020.

ALLIAGE PAILLÉ a également déposé les autres marques suivantes : Coloribox , STEELBOIS , ALLIAGE PAILLE , Faîtage Ventilé FAP , MECALAME , Faîtage ventilé Alliage Paillé , Boatao


ALLIAGE PAILLÉ, SARL - Siège : 193 rue des Grandes Teppes - 71000 - SENNECE-LES-MACON - France - SIREN 448201640


Cabinet d'Avocats AVANNE - 8 bis rue Président Favre - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Métaux communs et leurs alliages (zinc, cuivre, aluminium, inox), matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, constructions métalliques.

Fabrication de façades métalliques.