Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Boatao
ALLIAGE PAILLE, SARL

Numéro de dépôt :
3904011
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
12/03/2022
Boatao de ALLIAGE PAILLE

Présentation de la marque Boatao

Déposée le 12 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIAGE PAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Boatao » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIAGE PAILLE domicilié(e) 193 Rue des Grandes Teppes - 71000 - SENNECE-LES-MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 201 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet d'Avocats AVANNE domicilié(e) 8 bis rue Président Favre - 74000 - ANNECY - France.

La marque Boatao a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Boatao est expirée depuis le 12 mars 2022.

ALLIAGE PAILLE a également déposé les autres marques suivantes : Coloribox , STEELBOIS , CATAPLAN , ALLIAGE PAILLE , Faîtage Ventilé FAP , MECALAME , Faîtage ventilé Alliage Paillé


ALLIAGE PAILLE, SARL - 193 Rue des Grandes Teppes - 71000 - SENNECE-LES-MACON - France - SIREN 448201640


cabinet d'Avocats AVANNE - 8 bis rue Président Favre - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631547 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22

Inscription le 21 juillet 2016 - Concession de licence n°674265 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs.

Caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques.