Déposée le 12 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIAGE PAILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « Boatao » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIAGE PAILLE domicilié(e) 193 Rue des Grandes Teppes - 71000 - SENNECE-LES-MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 201 640 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet d'Avocats AVANNE domicilié(e) 8 bis rue Président Favre - 74000 - ANNECY - France.
La marque Boatao a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIAGE PAILLE, SARL - 193 Rue des Grandes Teppes - 71000 - SENNECE-LES-MACON - France - SIREN 448201640
cabinet d'Avocats AVANNE - 8 bis rue Président Favre - 74000 - ANNECY - France
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Inscription le 22 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631547 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-22
Inscription le 21 juillet 2016 - Concession de licence n°674265 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs.
Caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques.
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