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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALLIA
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SARGASSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SARGASSE
ALLIA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92437457
Date de dépôt :
14/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2012

Présentation de la marque SARGASSE

Déposée le 14 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) ALLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SARGASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIA domicilié(e) 696, rue Yves Kermen,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2227144) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 578 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2227144) - 95300 - France.

La marque SARGASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SARGASSE est expirée depuis le 14 octobre 2012.

ALLIA a également déposé les autres marques suivantes : CYNTHIA , EUROCER , ANCONE , TABRIZ , KLIPPA , KOALA , OCTAVIE , PHIDIA , JAZZ , SYMPHONIE


ALLIA, Société Anonyme - 696, rue Yves Kermen,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2227144) - 92100 - France - SIREN 389578428


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2227144) - 95300 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Renouvellement sans limitation le 30 août 2002 n°2227144 - Publication au BOPI 2002-08-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Inscription le 30 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267609 - Publication au BOPI 1998-11-30

Inscription le 15 avril 2002 - Gage constitué n°344687 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription le 30 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267610 - Publication au BOPI 1998-11-30

Inscription le 27 septembre 2005 - Gage radié n°418822 - Publication au BOPI 2005-09-27

Inscription le 10 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419770 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 24 octobre 2005 - Gage constitué n°428127 - Publication au BOPI 2005-10-24

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Inscription le 16 novembre 2009 - Gage radié n°509995 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Installations sanitaires, notamment lavabos, baignoires, bidets et leurs parties constitutives; cabines et appareils de douche (non médicaux), cuvettes, sièges et réservoirs de chasse d'eau pour W.C.