Marque expirée - Marque en non vigueur

PEPITA
ALLIA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97704145
Date de dépôt :
12/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2017

Présentation de la marque PEPITA

Déposée le 12 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEPITA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA domicilié(e) Zone d'activités du Bois Gasseau-Samoreau,77210 AVON (dossier no 2356628) - 77210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 578 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2356628) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEPITA est expirée depuis le 12 novembre 2017.

ALLIA a également déposé les autres marques suivantes : CYNTHIA , EUROCER , ANCONE , TABRIZ , KLIPPA , KOALA , OCTAVIE , PHIDIA , JAZZ , SYMPHONIE


ALLIA Société par actions simplifiée - Zone d'activités du Bois Gasseau-Samoreau,77210 AVON (dossier no 2356628) - 77210 - France - SIREN 389578428


Bernard Soyer Conseil - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2356628) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Inscription le 15 avril 2002 - Gage constitué n°344687 - Publication au BOPI 2002-04-15

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2007 n°2356628 - Publication au BOPI 2007-11-27

Inscription le 27 septembre 2005 - Gage radié n°418822 - Publication au BOPI 2005-09-27

Inscription le 10 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419770 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 24 octobre 2005 - Gage constitué n°428127 - Publication au BOPI 2005-10-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Inscription le 16 novembre 2009 - Gage radié n°509995 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Appareils de distribution d'eau; installations sanitaires; installations de bains; baignoires; garnitures de baignoires; bains à remous; cabines de douche; receveurs de douche; cuvettes et sièges de toilettes (W. C.); chasses d'eau; réservoirs de chasses d'eau; bidets; lavabos; éviers; urinoirs