PAMELA
Présentation de la marque PAMELA
Déposée le 8 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAMELA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAMELA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAMELA est expirée depuis le 8 avril 2021.
ALLIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10
Renouvellement sans limitation le 26 février 2001 n°2193409 - Publication au BOPI 2001-02-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Inscription le 30 novembre 1998 - Changement d'adresse n°267608 - Publication au BOPI 1998-11-30
Inscription le 24 octobre 2005 - Gage constitué n°428127 - Publication au BOPI 2005-10-24
Inscription le 30 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267610 - Publication au BOPI 1998-11-30
Inscription le 30 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267609 - Publication au BOPI 1998-11-30
Inscription le 15 avril 2002 - Gage constitué n°344687 - Publication au BOPI 2002-04-15
Inscription le 27 septembre 2005 - Gage radié n°418822 - Publication au BOPI 2005-09-27
Inscription le 10 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419770 - Publication au BOPI 2005-10-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Inscription le 16 novembre 2009 - Gage radié n°509995 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16
Renouvellement sans limitation le 24 février 2011 n°2463843 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-24
Inscription le 12 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716703 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-12