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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA
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MONDANE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONDANE
ALLIA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95592281
Date de dépôt :
13/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2015

Présentation de la marque MONDANE

Déposée le 13 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONDANE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA domicilié(e) Zone d'activité du Bois Gasseau Samoreau (dossier no 2294836) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 578 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2294836) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONDANE est expirée depuis le 13 octobre 2015.

ALLIA a également déposé les autres marques suivantes : CYNTHIA , EUROCER , ANCONE , TABRIZ , KLIPPA , KOALA , OCTAVIE , PHIDIA , JAZZ , SYMPHONIE


ALLIA Société par actions simplifiée - Zone d'activité du Bois Gasseau Samoreau (dossier no 2294836) - France - SIREN 389578428


Bernard Soyer Conseil - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2294836) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Inscription le 15 avril 2002 - Gage constitué n°344687 - Publication au BOPI 2002-04-15

Renouvellement sans limitation le 9 août 2005 n°2294836 - Publication au BOPI 2005-08-09

Inscription le 9 août 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°417014 - Publication au BOPI 2005-08-09

Inscription le 27 septembre 2005 - Gage radié n°418822 - Publication au BOPI 2005-09-27

Inscription le 24 octobre 2005 - Gage constitué n°428127 - Publication au BOPI 2005-10-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Inscription le 16 novembre 2009 - Gage radié n°509995 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Appareils de distribution d'eau; installations sanitaires, à savoir lavabos, baignoires, bidets et leurs parties constitutives; cabines et appareils de douche (non médicaux), cuvettes, sièges et réservoirs de chasse d'eau pour W.C