Marque expirée - Marque en non vigueur

FEDORA
ALLIA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1523199
Date de dépôt :
07/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2019

Présentation de la marque FEDORA

Déposée le 7 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEDORA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA domicilié(e) Zone d'activités du Bois Gasseau-Samoreau,77210 AVON (dossier no 2397462) - 77210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 578 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2397462) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FEDORA est expirée depuis le 7 avril 2019.

ALLIA a également déposé les autres marques suivantes : CYNTHIA , EUROCER , ANCONE , TABRIZ , KLIPPA , KOALA , OCTAVIE , PHIDIA , JAZZ , SYMPHONIE


ALLIA Société par actions simplifiée - Zone d'activités du Bois Gasseau-Samoreau,77210 AVON (dossier no 2397462) - 77210 - France - SIREN 389578428


Bernard Soyer Conseil - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2397462) - 75002 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397462 - Publication au BOPI 2009-02-06

Renouvellement sans limitation n°2140418 - Publication au BOPI 1999-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Inscription le 30 novembre 1998 - Changement d'adresse n°267608 - Publication au BOPI 1998-11-30

Inscription le 24 octobre 2005 - Gage constitué n°428127 - Publication au BOPI 2005-10-24

Inscription le 30 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267610 - Publication au BOPI 1998-11-30

Inscription le 30 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267609 - Publication au BOPI 1998-11-30

Inscription le 15 avril 2002 - Gage constitué n°344687 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription le 27 septembre 2005 - Gage radié n°418822 - Publication au BOPI 2005-09-27

Inscription le 10 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419770 - Publication au BOPI 2005-10-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Inscription le 16 novembre 2009 - Gage radié n°509995 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Inscription le 12 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716703 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-12

Installations sanitaires, notamment lavabos, baignoires, bidets et leurs parties constitutives non comprises dans d'autres classes, cabines et appareils de douche (non médicaux), cuvettes, sièges et réservoirs de chasse pour W.C.