Déposée le 15 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EQUINOXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA domicilié(e) Zone d'activités du bois Gasseau, Samoreau - 77210 - AVON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 578 428 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 58 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France.
La marque EQUINOXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIA, Société par actions simplifiée - Zone d'activités du bois Gasseau, Samoreau - 77210 - AVON - France - SIREN 389578428
BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 58 AVENUE MARCEAU - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08
Inscription le 30 novembre 1998 - Changement d'adresse n°267608 - Publication au BOPI 1998-11-30
Renouvellement sans limitation n°2096188 - Publication au BOPI 1997-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2007 n°2346563 - Publication au BOPI 2007-07-11
Inscription le 24 octobre 2005 - Gage constitué n°428127 - Publication au BOPI 2005-10-24
Inscription le 30 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267610 - Publication au BOPI 1998-11-30
Inscription le 30 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267609 - Publication au BOPI 1998-11-30
Inscription le 15 avril 2002 - Gage constitué n°344687 - Publication au BOPI 2002-04-15
Inscription le 27 septembre 2005 - Gage radié n°418822 - Publication au BOPI 2005-09-27
Inscription le 10 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419770 - Publication au BOPI 2005-10-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10
Inscription le 16 novembre 2009 - Gage radié n°509995 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2017 n°2648402 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-10
Inscription le 12 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716703 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-12
Installations sanitaires et plus particulièrement lavabos, bacs, bidets, baignoires, cuvettes, lave-mains, receveur de douche, vasques.Meubles, glaces, cadres pour salles de bains, plans de toilette, porte-manteaux. Ustensiles et récipients pour salles de bains et plus particulièrement porte-savons, porte verre à dents, dévidoirs pour papier toilette, porte brosse à dents, porte blaireau.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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