EQUALLIA
Présentation de la marque EQUALLIA
Déposée le 8 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) ALLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUALLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EQUALLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUALLIA est expirée depuis le 8 octobre 2010.
ALLIA a également déposé les autres marques suivantes :
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2000 n°2181975 - Publication au BOPI 2000-09-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Inscription le 6 juin 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173183 - Publication au BOPI 1994-06-06
Inscription le 24 octobre 2005 - Gage constitué n°428127 - Publication au BOPI 2005-10-24
Inscription le 6 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°173185 - Publication au BOPI 1994-06-06
Inscription le 6 juin 1994 - Transmission de propriété n°173184 - Publication au BOPI 1994-06-06
Inscription le 15 avril 2002 - Gage constitué n°344687 - Publication au BOPI 2002-04-15
Inscription le 27 septembre 2005 - Gage radié n°418822 - Publication au BOPI 2005-09-27
Inscription le 10 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419770 - Publication au BOPI 2005-10-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10
Inscription le 16 novembre 2009 - Gage radié n°509995 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16