Déposée le 16 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EMBRUNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-04 du 24 janvier 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA domicilié(e) Zone d'activités du bois gasseau, samoreau, 77210 AVON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 578 428 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France.
La marque EMBRUNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIA, Société par actions simplifiée - Zone d'activités du bois gasseau, samoreau, 77210 AVON - France - SIREN 389578428
BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France
Inscription le 15 avril 2002 - Gage constitué n°344687 - Publication au BOPI 2002-04-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2006 n°2323731 - Publication au BOPI 2006-09-25
Inscription le 27 septembre 2005 - Gage radié n°418822 - Publication au BOPI 2005-09-27
Inscription le 10 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419770 - Publication au BOPI 2005-10-10
Inscription le 24 octobre 2005 - Gage constitué n°428127 - Publication au BOPI 2005-10-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Inscription le 16 novembre 2009 - Gage radié n°509995 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16
Renouvellement sans limitation le 3 août 2016 n°2625333 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-03
Inscription le 12 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716703 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-12
Appareils de distribution d'eau; installations sanitaires, à savoir lavabos, baignoires, bidets et leurs parties constitutives; cabines et appareils de douche (non médicaux), cuvettes, sièges et réservoirs de chasse d'eau pour W. C. Meubles pour salles de bains, glaces (miroirs), cadres, plans de toilette
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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