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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA
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CAP HORN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP HORN
ALLIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92437456
Date de dépôt :
14/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2022

Présentation de la marque CAP HORN

Déposée le 14 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP HORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA domicilié(e) Zone d'activités du Bois Gasseau-Samoreau - 77210 - AVON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 578 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque CAP HORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAP HORN est expirée depuis le 14 octobre 2022.

ALLIA a également déposé les autres marques suivantes : CYNTHIA , EUROCER , ANCONE , TABRIZ , KLIPPA , KOALA , OCTAVIE , PHIDIA , JAZZ , SYMPHONIE


ALLIA, Société par actions simplifiée - Zone d'activités du Bois Gasseau-Samoreau - 77210 - AVON - France - SIREN 389578428


Bernard Soyer Conseil - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 2002 n°2227145 - Publication au BOPI 2002-08-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Inscription le 30 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267609 - Publication au BOPI 1998-11-30

Inscription le 27 septembre 2005 - Gage radié n°418822 - Publication au BOPI 2005-09-27

Inscription le 15 avril 2002 - Gage constitué n°344687 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription le 30 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267610 - Publication au BOPI 1998-11-30

Inscription le 10 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419770 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 24 octobre 2005 - Gage constitué n°428127 - Publication au BOPI 2005-10-24

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Inscription le 16 novembre 2009 - Gage radié n°509995 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2012 n°2499747 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-22

Inscription le 12 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716703 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-12

Installations sanitaires, notamment lavabos, baignoires, bidets et leurs parties constitutives; cabines et appareils de douche (non médicaux), cuvettes, sièges et réservoirs de chasse d'eau pour W.C.