Marque enregistrée - Marque en vigueur

BÂTI-PACK
ALLIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3750660
Date de dépôt :
01/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2020
BÂTI-PACK de ALLIA

Présentation de la marque BÂTI-PACK

Déposée le 1 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BÂTI-PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA domicilié(e) Zone d'activités du Bois Gasseau-Samoreau - 77210 - AVON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 578 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL domicilié(e) 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque BÂTI-PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BÂTI-PACK arrivera à expiration en date du 1 juillet 2020.

ALLIA a également déposé les autres marques suivantes : CYNTHIA , EUROCER , ANCONE , TABRIZ , KLIPPA , KOALA , OCTAVIE , PHIDIA , TREVISE , DISTINCTION


ALLIA, Société par actions simplifiée - Zone d'activités du Bois Gasseau-Samoreau - 77210 - AVON - France - SIREN 389578428


BERNARD SOYER CONSEIL - 45 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 12 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716703 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-12

Bâti support pour WC, à savoir matériaux de construction métalliques.

Toilettes (WC).

Bâti support pour WC, à savoir matériaux de construction non métalliques.