Déposée le 27 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ALLIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APPIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIA domicilié(e) 696 rue Yves Kermen, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 578 428 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.
La marque APPIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIA (société anonyme) - 696 rue Yves Kermen, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 389578428
BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Inscription le 15 avril 2002 - Gage constitué n°344687 - Publication au BOPI 2002-04-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10
Inscription le 27 septembre 2005 - Gage radié n°418822 - Publication au BOPI 2005-09-27
Inscription le 10 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419770 - Publication au BOPI 2005-10-10
Inscription le 24 octobre 2005 - Gage constitué n°428127 - Publication au BOPI 2005-10-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46
Inscription le 16 novembre 2009 - Gage radié n°509995 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16
Appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; installations de bains ; baignoires ; garnitures de baignoires ; bains à remous ; cabines de douche ; receveurs de douche ; toilettes (WC) ; cuvettes et sièges de toilettes (WC) ; chasses d'eau ; réservoirs de chasses d'eau ; bidets ; lavabos ; éviers ; urinoirs ; installation de sauna ; installation de conduites d'eau, robinets de canalisations, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau, appareils pour l'adoucissement de l'eau. Meubles de salles de bain ; glaces (miroirs), cadres (encadrements) ; tablettes de rangement, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, caillebotis non métalliques, boites en bois ou en matière plastique, portemanteaux (meubles), patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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