Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ALPILLES
ALLIA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99782589
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2019

Présentation de la marque ALPILLES

Déposée le 18 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALPILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA domicilié(e) Zone d'activités du Bois Gasseau-Samoreau,77210 AVON (dossier no 2397468) - 77210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 578 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2397468) - 75002 - France.

La marque ALPILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALPILLES est expirée depuis le 18 mars 2019.

ALLIA a également déposé les autres marques suivantes : CYNTHIA , EUROCER , ANCONE , TABRIZ , KLIPPA , KOALA , OCTAVIE , PHIDIA , TREVISE , DISTINCTION


ALLIA Société par actions simplifiée - Zone d'activités du Bois Gasseau-Samoreau,77210 AVON (dossier no 2397468) - 77210 - France - SIREN 389578428


Bernard Soyer Conseil - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2397468) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397468 - Publication au BOPI 2009-02-06

Inscription le 13 août 2007 - Changement d'adresse n°458453 - Publication au BOPI 2007-08-13

Inscription le 13 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458454 - Publication au BOPI 2007-08-13

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Inscription le 12 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716703 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-12

Appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; installations de bains ; baignoires ; garnitures de baignoires ; bains à remous ; cabines de douche ; receveurs de douche ; cuvettes et sièges de toilettes (WC) ; chasses d'eau ; réservoirs de chasses d'eau ; bidets ; lavabos ; éviers ; urinoirs. Meubles de salles de bain ; glaces (miroirs), cadres (encadrements) ; tablettes de rangement, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, caillebotis non métalliques, boites en bois ou en matière plastique, portemanteaux (meubles), patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.