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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA
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3615
Marque expirée - Marque en non vigueur

3615
ALLIA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97701826
Date de dépôt :
27/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2017

Présentation de la marque 3615

Déposée le 27 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3615 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIA domicilié(e) Zone d'activités du Bois Gasseau-Samoreau,77210 AVON (dossier no 2352707) - 77210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 578 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2352707) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 3615 est expirée depuis le 27 octobre 2017.

ALLIA a également déposé les autres marques suivantes : CYNTHIA , EUROCER , ANCONE , TABRIZ , KLIPPA , KOALA , OCTAVIE , PHIDIA , JAZZ , SYMPHONIE


ALLIA Société par actions simplifiée - Zone d'activités du Bois Gasseau-Samoreau,77210 AVON (dossier no 2352707) - 77210 - France - SIREN 389578428


Bernard Soyer Conseil - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2352707) - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Inscription le 15 avril 2002 - Gage constitué n°344687 - Publication au BOPI 2002-04-15

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2007 n°2352707 - Publication au BOPI 2007-10-09

Inscription le 27 septembre 2005 - Gage radié n°418822 - Publication au BOPI 2005-09-27

Inscription le 10 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°419770 - Publication au BOPI 2005-10-10

Inscription le 24 octobre 2005 - Gage constitué n°428127 - Publication au BOPI 2005-10-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Inscription le 16 novembre 2009 - Gage radié n°509995 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16

Réservoirs de chasses d'eau. Meubles, glaces (miroirs), cadres, porte-serviettes non en métaux précieux, plans de toilette.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.