Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODRIC
ALLGOOD HOLDINGS LTD, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1505549
Date de dépôt :
28/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2028

Présentation de la marque MODRIC

Déposée le 28 décembre 1988 par la société étrangère ALLGOOD HOLDINGS LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ALLGOOD HOLDINGS LTD domicilié(e) 63-83 Brearley Street, BIRMINGHAM, B19 3NT - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque MODRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MODRIC arrivera à expiration en date du 28 décembre 2028.


ALLGOOD HOLDINGS LTD, Société de droit britannique - 63-83 Brearley Street, BIRMINGHAM, B19 3NT - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2008 n°2390466 - Publication au BOPI 2008-11-25

Renouvellement sans limitation n°2131307 - Publication au BOPI 1999-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Inscription le 21 avril 2009 - Changement de dénomination n°495497 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-21

Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532752 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2018 n°2697811 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-08

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;armatures et ferrures pour portes, fenêtres et meubles, marteaux de portes, plaques indicatrices, poignées et boutons de portes, de fenêtres, verrous de portes;boîtes aux lettres métalliques;semelles ou poutrelles métalliques, consoles ou potences métalliques, crochets métalliques, plaques métalliques pour tous usages ornementaux ou fonctionnels;plafonds métalliques.Appareillages électriques en général; panneaux muraux et de plafonds destinés à supporter des connexions et des appareils électriques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.