Déposée le 1 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLFLEX EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TSU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLFLEX EUROPE domicilié(e) ROUTE DES EAUX ZI DE PLAGUES - 35500 - VITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 620 783 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI domicilié(e) 16 B rue de Jouanet BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.
La marque TSU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLFLEX EUROPE, Société par Actions Simplifiée - ROUTE DES EAUX ZI DE PLAGUES - 35500 - VITRE - France - SIREN 313620783
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI - 16 B rue de Jouanet BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Inscription le 22 juillet 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°554821 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-22
Outils manuels pour réaliser des prélèvements de tissus d'animaux, et leurs pièces, y compris aiguilles, épingles et coupoirs. Outils manuels pour appliquer des étiquettes d'identification sur des animaux, des marques, des panneaux, boutons et produits d'identification similaires, et leurs pièces, y compris aiguilles, épingles et coupoirs. Instruments à marquer les animaux ; appareils à étourdir les animaux. Outils manuels pour l'élevage et la gestion d'animaux.
Systèmes (appareils) électroniques d'identification pour animaux ; badges d'identification électronique pour animaux ; cartes magnétiques d'identification pour animaux ; puces électroniques d'identification pour animaux ; microprocesseurs d'identification pour animaux ; implants sous-cutanés pour animaux ; boli (dispositifs d'identification) pour animaux ; scanneurs d'informations électroniques pour l'identification d'animaux ; étiquettes, etiquettes auriculaires ; lecteurs et antennes pour l'identification électronique des animaux, des animaux d'élevage, du bétail et des poissons ; logiciels de traitement d'informations permettant l'identification d'animaux, la gestion d'animaux ; terminaux de saisie portables facilitant l'identification d'animaux, la gestion d'animaux ; lecteurs de circuits intégrés d'identification pour animaux, lecteurs de système électroniques d'identification pour animaux.
Appareils et instruments vétérinaires ; appareils et instruments de chirurgie vétérinaire ; appareils pour le diagnostique à usage vétérinaire ; appareils et instruments vétérinaires pour la réalisation des biopsies ; appareils et instruments vétérinaires pour le prélèvement des tissus sur des animaux ; appareils pour l'implantation d'étiquettes d'identification sur des animaux, de marques, tags, puces électroniques et produits d'identification similaires ; seringue à usage vétérinaire ; seringue de prélèvement à usage vétérinaire ; seringue d'implantation à usage vétérinaire ; malette spéciale pour instruments vétérinaires ; aiguille de suture à usage vétérinaire ; scalpels à usage vétérinaire.
Badges d'identification non métallique pour animaux ; marques, tags, panneaux portant des codes, boutons et autres éléments d'identification similaires, ces produits étant tous non métalliques et destinés aux animaux ; marques auriculaires d'identification des animaux non métalliques. Etiquettes d'identification non métalliques pour animaux ; plaquettes d'identification non métalliques pour animaux ; étiquettes auriculaires non métallique pour animaux ; bracelets d'identification non métalliques pour animaux.
Services de vente en gros d'appareils et instruments d'identification d'animaux, d'appareils et instruments afin de réaliser des prélèvements de tissus sur des animaux ; services de vente au détail d'appareils et instruments d'identification d'animaux, d'appareils et instruments afin de réaliser des prélèvements de tissus sur des animaux ; services de vente par Internet d'appareils et instruments d'identification d'animaux, d'appareils et instruments afin de réaliser des prélèvements de tissus sur des animaux ; services d'import et d'export d'appareils et instruments d'identification d'animaux, d'appareils et instruments afin de réaliser des prélèvements de tissus sur des animaux informations commerciales permettant à l'utilisateur d'optimiser sa mise en relation avec les produits et services de la marque dans le domaine de l'identification d'animaux ; services de gestion de comptes clients dans le domaine de l'identification d'animaux ; services de gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, compilation de renseignements dans le domaine de l'identification d'animaux ; opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle dans le domaine de l'identification d'animaux ; services de fidélisation liés ou non à l'utilisation d'une carte dans le domaine de l'identification d'animaux.
Services d'analyse pour l'implantation d'ordinateurs, à savoir : analyse pour l'implantation d'un système informatisé d'identification pour animaux ; analyse pour l'implantation d'un système informatisé de gestion d'animaux. Conception de logiciels et de programmes informatiques dans le domaine de l'identification d'animaux et/ou de gestion d'animaux ; service de conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) dans le domaine de l'identification d'animaux, de la gestion d'animaux ; conversion de données d'un support physique vers un support électronique dans le domaine de l'identification d'animaux, de la gestion d'animaux ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de l'identification d'animaux, de la gestion d'animaux, dans le domaine vétérinaire. Etudes de projets techniques dans le domaine de l'identification d'animaux, de la gestion d'animaux ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans le domaine de l'identification d'animaux, de la gestion d'animaux. Recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie.
Services vétérinaires ; services d'implantation d'appareils et instruments d'identification d'animaux ; prélèvements de tissu sur les animaux ; réalisation de biopsies sur les animaux.
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