Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA C'ERISAIE
ALLEX Catherine

Numéro de dépôt :
3151894
Date de dépôt :
06/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2012
LA C\'ERISAIE de ALLEX Catherine

Présentation de la marque LA C'ERISAIE

Déposée le 6 mars 2002 par ALLEX Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA C'ERISAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est ALLEX Catherine domicilié(e) 24 rue de la Cerisaie,75004 Paris - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLEX Catherine domicilié(e) 24 rue de la Cerisaie,75004 Paris - 75004 - France.

La marque LA C'ERISAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA C'ERISAIE est expirée depuis le 6 mars 2012.

ALLEX Catherine a également déposé les autres marques suivantes : LES CERISELLES


ALLEX Catherine - 24 rue de la Cerisaie,75004 Paris - 75004 - France


ALLEX Catherine - 24 rue de la Cerisaie,75004 Paris - 75004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Inscription le 17 juillet 2002 - Concession de licence n°350443 - Publication au BOPI 2002-07-17

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Inscription le 25 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504809 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-25

Edition livres, revues Produits de l'imprimerie, livres, revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.