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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALLEVARDà Conseil d'Administration
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RHELAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RHELAC
ALLEVARD (Société Anonyme à Conseil d'Administration)

Numéro de dépôt :
1408901
Date de dépôt :
16/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2007

Présentation de la marque RHELAC

Déposée le 16 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) ALLEVARDà Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RHELAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLEVARDà Conseil d'Administration domicilié(e) 320 Bureaux de la Colline, 92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2082384) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 594 104 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2082384) - France.

La marque RHELAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RHELAC est expirée depuis le 16 mars 2007.


ALLEVARD (Société Anonyme à Conseil d'Administration) - 320 Bureaux de la Colline, 92210 SAINT-CLOUD (dossier no 2082384) - France - SIREN 775594104


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2082384) - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 1997 n°2082384 - Publication au BOPI 1997-01-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Inscription le 29 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208406 - Publication au BOPI 1996-10-29

Ressorts de compression utilisés pour la suspension de véhicules.