Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGIBAT
ALLETON Anne-Marie

Numéro de dépôt :
93486781
Date de dépôt :
06/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2003

Présentation de la marque VIGIBAT

Déposée le 6 octobre 1993 par ALLETON Anne-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est ALLETON Anne-Marie, domicilié(e) 8 boulevard Joffre, 91490 MILLY LA FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLETON Anne-Marie - France.

La marque VIGIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGIBAT est expirée depuis le 6 octobre 2003.

ALLETON Anne-Marie a également déposé les autres marques suivantes : CYCLOPT


ALLETON Anne-Marie - 8 boulevard Joffre, 91490 MILLY LA FORET - France


ALLETON Anne-Marie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Appareils de contrôle, de gestion, pour la température l'éclairage, l'alarme