Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA JANOTTE
Numéro de dépôt :
1015307
Date de dépôt :
18/01/1977
Lieu de dépôt :
Trib. Clermont Ferrand
Présentation de la marque LA JANOTTE
Déposée le 18 janvier 1977 par ALLES Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. Clermont Ferrand), la marque française « LA JANOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA JANOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°110027 - Publication au BOPI 1977-024