Marque expirée - Marque en non vigueur

ALLERGY CONTROL
ALLERGY CONTROLS PRODUCTS, INC. société de droit américain de l'état du Delaware

Numéro de dépôt :
96640030
Date de dépôt :
30/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2016

Présentation de la marque ALLERGY CONTROL

Déposée le 30 août 1996 par la société étrangère ALLERGY CONTROLS PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLERGY CONTROL »

Le déposant est la société étrangère ALLERGY CONTROLS PRODUCTS domicilié(e) 96, Danbury Road, Connecticut,06877 4053 RIDGEFIELD,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2322005) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2322005) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALLERGY CONTROL est expirée depuis le 30 août 2016.


ALLERGY CONTROLS PRODUCTS, INC. société de droit américain de l'état du Delaware - 96, Danbury Road, Connecticut,06877 4053 RIDGEFIELD,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2322005) - États-Unis


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2322005) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Inscription le 12 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293264 - Publication au BOPI 2000-01-12

Renouvellement sans limitation le 30 août 2006 n°2322005 - Publication au BOPI 2006-08-30

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Sommiers de lits; matelas; oreillers; traversins.Tissus à usage textile; matières filtrantes (textiles); enveloppes de matelas; protège-matelas; couvre-lits; courtepointes; couvertures de lit; édredons (couvre-pied de duvet); draps; housses d'oreillers; taies d'oreillers; housses d'édredons; housses de couette

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).