Marque enregistrée - Marque en vigueur

AC allergènes contrôlés APPROUVE PAR LES MEDECINS ALLERGOLOGUES DE L'ARCAA
Allergènes Controlés

Numéro de dépôt :
4563043
Date de dépôt :
26/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2029
AC allergènes contrôlés APPROUVE PAR LES MEDECINS ALLERGOLOGUES DE L\'ARCAA de Allergènes Controlés

Présentation de la marque AC allergènes contrôlés APPROUVE PAR LES MEDECINS ALLERGOLOGUES DE L'ARCAA

Déposée par voie électronique le 26 juin 2019 par Allergènes Controlés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AC allergènes contrôlés APPROUVE PAR LES MEDECINS ALLERGOLOGUES DE L'ARCAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est Allergènes Controlés domicilié(e) 6 Le Clos de Cernay - 78870 - Bailly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONOD AMAR BOUDRANT, Monsieur Stephen MONOD domicilié(e) 21 Rue Monsieur - 75007 - Paris - France.

La marque AC allergènes contrôlés APPROUVE PAR LES MEDECINS ALLERGOLOGUES DE L'ARCAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC allergènes contrôlés APPROUVE PAR LES MEDECINS ALLERGOLOGUES DE L'ARCAA arrivera à expiration en date du 26 juin 2029.

Allergènes Controlés a également déposé les autres marques suivantes : AQAI AMELIORER LA QUALITE DE L AIR INTERIEUR AVEC LES CONSEILS DES MEDECINS ALLERGOLOGUES DE L ARCAA , CAA COMBATTRE LES ACARIENS ET LES ALLERGIES AVEC LES CONSEILS DES MEDECINS ALLERGOLOGUES DE L ARCAA , AIC air intérieur contrôlé APPROUVE PAR LES MEDECINS ALLERGOLOGUES DE L'ARCAA , AIC Indoor Air controlled APPROVED BY ALLERGISTS FROM ARCAA , AC Allergen controlled APPOVED BY ALLERGISTS FROM ARCAA


Allergènes Controlés - 6 Le Clos de Cernay - 78870 - Bailly - France


MONOD AMAR BOUDRANT, Monsieur Stephen MONOD - 21 Rue Monsieur - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ; et tout ce qui concerne la recherche clinique dans le domaine de l'allergologie et de l'asthme ;

Informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; et tout ce qui concerne la recherche clinique dans le domaine de l'allergologie et de l'asthme ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d’études de projets techniques ; et tout ce qui concerne la recherche clinique dans le domaine de l'allergologie et de l'asthme.