Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE LA TERRIERE CERCIE
Numéro de dépôt :
1078734
Date de dépôt :
30/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche-sur-Saône
Présentation de la marque CHATEAU DE LA TERRIERE CERCIE
Déposée le 30 novembre 1978 par ALLEN Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche-sur-Saône), la marque française « CHATEAU DE LA TERRIERE CERCIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE LA TERRIERE CERCIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU DE LA TERRIERE CERCIE est expirée depuis le 30 novembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028