Déposée le 23 décembre 1996 par monsieur ALLEMANE Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « E ETAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-06 du 7 février 1997.
Le déposant est monsieur ALLEMANE Claude domicilié(e) 6, rue Chopin, 47000 AGEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.C. TROLLIET - France.
La marque E ETAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr ALLEMANE Claude - 6, rue Chopin, 47000 AGEN - France
J.C. TROLLIET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-24
Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06
Produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir arrêts de portes métalliques, échelles mobiles métalliques pour embarquement de passagers, palettes métalliques de manutention, cabines métalliques pour peinture au pistolet, ferme-porte, poutrelles métalliques, verrous, viroles. Machines de manutention automatiques notamment utilisées dans le secteur agricole, forestier et industriel. Véhicules notamment ceux utilisés dans le secteur agricole, forestier et de manutention
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "E ETAC"
