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Marques déposées par monsieur ALLEMANE Claude
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DELTAMECA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTAMECA
Mr ALLEMANE Claude

Numéro de dépôt :
1436058
Date de dépôt :
16/11/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/1997

Présentation de la marque DELTAMECA

Déposée le 16 novembre 1987 par monsieur ALLEMANE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTAMECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ALLEMANE Claude domicilié(e) 6, rue J.B. Pérés 47000 AGEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.C. TROLLIET CABINET BURDIPAT. - France.

La marque DELTAMECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTAMECA est expirée depuis le 16 novembre 1997.

ALLEMANE Claude a également déposé les autres marques suivantes : DELTAQUITAINE , ZEBRE , HERON , TOP ACCES , DELTA BAIL , ZEBULON , E ETAC


Mr ALLEMANE Claude - 6, rue J.B. Pérés 47000 AGEN. - France


J.C. TROLLIET CABINET BURDIPAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 15 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236998 - Publication au BOPI 1997-05-15

Inscription le 15 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236997 - Publication au BOPI 1997-05-15

Inscription le 18 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232936 - Publication au BOPI 1997-02-18

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, mineraix, matériel d'accés fixe ou roulant tel que plateformes. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, études, réalisations de plans, en rapport avec l'outillage de construction, plateformes d'accés fixes ou mobiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.