Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ALLEMANE Claude
/
DELTA BAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA BAIL
Mr ALLEMANE Claude

Numéro de dépôt :
1436056
Date de dépôt :
16/11/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/1997
DELTA BAIL de ALLEMANE Claude

Présentation de la marque DELTA BAIL

Déposée le 16 novembre 1987 par monsieur ALLEMANE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTA BAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ALLEMANE Claude domicilié(e) 6, rue J.B. Pérés, 47000 AGEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.C. TROLLIET CABINET BURDIPAT. - France.

La marque DELTA BAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA BAIL est expirée depuis le 16 novembre 1997.

ALLEMANE Claude a également déposé les autres marques suivantes : DELTAQUITAINE , DELTAMECA , ZEBRE , HERON , TOP ACCES , ZEBULON , E ETAC


Mr ALLEMANE Claude - 6, rue J.B. Pérés, 47000 AGEN. - France


J.C. TROLLIET CABINET BURDIPAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 15 mai 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°236998 - Publication au BOPI 1997-05-15

Inscription le 15 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236997 - Publication au BOPI 1997-05-15

Inscription le 18 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232936 - Publication au BOPI 1997-02-18

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais, matériel d'accés fixe ou roulant tel que plateforme. Construction et réparation d'édifices, location d'outils et de matériel de construction, ainsi que de plateformes d'accés fixes ou mobiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.