Marque renouvelée - Marque en vigueur

BABYSUN
ALLEGRE PUERICULTURE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96627434
Date de dépôt :
29/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2026

Présentation de la marque BABYSUN

Déposée le 29 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLEGRE PUERICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABYSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLEGRE PUERICULTURE domicilié(e) 41 rue Edouard Martel - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 946 037 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque BABYSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BABYSUN arrivera à expiration en date du 29 mai 2026.

ALLEGRE PUERICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : FRUTELIA , TIGEX , JILLY MAC , Anatomy by TIGEX , "NUK votre partenaire tétine des la maternité" , TIGEX , KANGOUROU DUO , TIGEX AIR CONTROL , SENSITIVE , FAIRE NAÎTRE LE BIEN-ÊTRE


ALLEGRE PUERICULTURE, Société par actions simplifiée - 41 rue Edouard Martel - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 407946037


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 17 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298821 - Publication au BOPI 2000-04-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2006 n°2315116 - Publication au BOPI 2006-05-18

Inscription le 27 avril 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°433182 - Publication au BOPI 2006-04-27

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

Inscription le 2 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632429 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-10-02

Inscription le 2 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632428 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-10-02

Renouvellement sans limitation le 9 février 2016 n°2609510 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-09

Coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers autres que pour la pêche et pour médicaments.Enseignes lumineuses, enseignes mécaniques.Biberons, tétines de biberons, fermetures de biberons, tétines.Appareils électriques de chauffage, d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage tels que chauffe-biberons, stérilisateurs, veilleuses à allumage automatique ou manuel, sèche-cheveux.Véhicules y compris landaus, poussettes et capotes de poussettes; trotteurs.Bijouterie; horlogerie y compris montres, pendules et réveils; minuteries (horlogerie). Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'enseignement ou d'éveil; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques; boîtes d'emballages en carton ou en papier; affiches, porte-affiches en papier ou en carton; brochures; cahiers; calendriers; catalogues; dépliants publicitaires; linéaires et présentoirs en papier ou carton; papiers à en-tête; cartes de visites; cartes de vux; cartes de fidélité ou d'abonnement en papier ou en carton; enseignes en papier ou en carton; supports publicitaires en papier ou en carton.Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), bercelonnettes, parcs de bébés, barrières de sécurité, sièges pour bébés y compris les chaises hautes et les sièges de table, en bois, liège, osier, succédanés de ces matières ou en matières plastiques.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie.Jeux, jouets.Publicité et affaires

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).