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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALLEGRE PUERICULTURE HYGIENE
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STOPCAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPCAP
ALLEGRE PUERICULTURE HYGIENE S.A. - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1731164
Date de dépôt :
04/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2000

Présentation de la marque STOPCAP

Déposée le 4 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ALLEGRE PUERICULTURE HYGIENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOPCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLEGRE PUERICULTURE HYGIENE domicilié(e) 41, rue Edouard Martel - Z.I. de la Chauvetière, 42100 SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque STOPCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPCAP est expirée depuis le 4 décembre 2000.

ALLEGRE PUERICULTURE HYGIENE a également déposé les autres marques suivantes : MOUFLET , FIDY , CEDERM


ALLEGRE PUERICULTURE HYGIENE S.A. - Société Anonyme - 41, rue Edouard Martel - Z.I. de la Chauvetière, 42100 SAINT ETIENNE - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-08

Inscription le 20 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254772 - Publication au BOPI 1998-05-20

Inscription le 20 mai 1998 - Concession de licence n°254771 - Publication au BOPI 1998-05-20

Inscription le 20 mai 1998 - Concession de licence n°254770 - Publication au BOPI 1998-05-20

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