Déposée le 30 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ALLEGRE PUERICULTURE HYGIENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOUFLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLEGRE PUERICULTURE HYGIENE domicilié(e) 41, rue Edouard Martel, 42100 SAINT ETIENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN MAUREAU - France.
La marque MOUFLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUFLET est expirée depuis le 30 mai 1999.
ALLEGRE PUERICULTURE HYGIENE a également déposé les autres marques suivantes : FIDY , CEDERM , STOPCAP
ALLEGRE PUERICULTURE HYGIENE Société Anonyme - 41, rue Edouard Martel, 42100 SAINT ETIENNE - France
CABINET GERMAIN MAUREAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48
Inscription le 20 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254772 - Publication au BOPI 1998-05-20
Inscription le 20 mai 1998 - Concession de licence n°254771 - Publication au BOPI 1998-05-20
Inscription le 20 mai 1998 - Concession de licence n°254770 - Publication au BOPI 1998-05-20
Savons, parfumerie, huiles essentielles, et en particulier sels pour le bain, eau de cologne, dentifrice, désodorisant à usage personnel, eaux de toilette, huiles de toilette, laits de toilette, lotions à usage cosmétique ou capillaire, ouate à usage cosmétique, pommades à usage cosmétique, shampoings, produits cosmétiques pour les soins de la peau, talc pour la toilette.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;et en particulier bande ombilicale, bouts de sein, couches, compresses d'allaitement, glycérine, huile d'amande douce, lingettes, mouche-bébé, pansements, bâtonnets de côton.Serrurerie et quincaillerie métallique et en particulier amortisseur de porte, bloque porte, crochets.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers, ciseaux.Appareils et instruments électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de secours et d'enseignements;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;et en particulier dispositif de sécurité et de protection pour bébés et jeunes enfants, en particulier bretelles, harnais, amortisseur de porte, émetteur récepteur de sécurité, bande de fermeture, cache-prises, coins de protection, siège de sécurité, révélateur de température, thermomètre.Appareils et instruments médicaux, dentaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture et en particulier alèze, biberons, sucettes, tétines, anneau de dentition, coussins de siège.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération et de séchage, et en particulier baignoire, chauffe biberon électrique, stérilisateurs, veilleuse électrique.Véhicules et appareil de locomotion par terre, et en particulier bâches de voitures d'enfant, bicyclettes, tricycles, couchettes pour véhicule, siège de sécurité d'enfant pour véhicule, appareils de séparation dans un véhicule, voitures d'enfant, poussettes, filet de poussette, ceintures de sécurité pour sièges de véhicule.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises, parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie, et en particulier, ombrelle,porte-bébé, valises, boîtes, coffres de voyage, coffrets pour articles de toilette, harnais et courroies de harnais, lanières, malles, mallettes, sacs de voyage.Meubles, glaces (miroirs), cadre;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, et en particulier cintres, matelas à langer, coussins de siège.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;verrerie, procelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;et en particulier bouillotte, brosse à dents, brosse et peigne, éponges, réduction de siège de toilette, vase de nuit, boite isolante pour biberons, conservateur à biberons, goupillons et articles pour nettoyage de biberons et tétines, pince à biberon, tasse, assiette, bol, coquetier, gobelet.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table;et en particulier fixe couverture.Bavoirs, bretelles, culottes et couches culottes, porte couches, slips.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles. Jeux, jouets, et en particulier balles, bouliers, cubes, jouets d'éveil, hochets, jouets de bain, jouets musicaux, portiques pour bébé, poupées, voitures, layette et langes en matières textiles
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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