Déposée le 20 janvier 1989 par la société ALLEGION (UK) LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « B R I T O N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ALLEGION (UK) LIMITED domicilié(e) Bescot Crescent, Walsall, WEST MIDLANDS, WS1 4DL - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque B R I T O N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque B R I T O N arrivera à expiration en date du 20 janvier 2029.
ALLEGION (UK) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DOR - O - MATIC , LEGGE
ALLEGION (UK) LIMITED, Société Britannique - Bescot Crescent, Walsall, WEST MIDLANDS, WS1 4DL - Royaume-Uni
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Inscription le 11 janvier 1999 - Changement de dénomination n°270054 - Publication au BOPI 1999-01-11
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2009 n°2394544 - Publication au BOPI 2009-01-14
Inscription le 11 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270055 - Publication au BOPI 1999-01-11
Renouvellement sans limitation n°2133878 - Publication au BOPI 1999-07
Inscription le 8 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°499150 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-08
Inscription le 15 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°746000 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-15
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2019 n°2703686 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-18
Commandes de portes et fenêtres pare-feu et pare-fumée et autres dispositifs de commande de portes et fenêtres, comportant des fermetures, des dispositifs de sécurité et de secours, ainsi que des parties constitutives de ceux-ci, le tout en métal;commandes de portes et fenêtres actionnées électriquement et électromécaniquement, fermetures de portes et dispositifs de sécurité et de secours pour portes et fenêtres; appareil de détection de fumée et du feu, et parties constitutives pour les produits ci-dessus
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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