Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEL-VAC
ALLEGIANCE SANTE (S.A.)

Numéro de dépôt :
3076144
Date de dépôt :
08/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2011
GEL-VAC de ALLEGIANCE SANTE

Présentation de la marque GEL-VAC

Déposée le 8 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) ALLEGIANCE SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEL-VAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLEGIANCE SANTE domicilié(e) 6 AVENUE Louis PASTEUR, 78310 MAUREPAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 537 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur POZZOLI - France.

La marque GEL-VAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEL-VAC est expirée depuis le 8 janvier 2011.


ALLEGIANCE SANTE (S.A.) - 6 AVENUE Louis PASTEUR, 78310 MAUREPAS - France - SIREN 408537249


Monsieur POZZOLI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Poudre en mini-dose destinée à gélifier les liquides aspirés lors d'interventions chirurgicales ou de soins médicaux.