Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIT-PLUS
ALLEGIANCE SANTE (S.A)

Numéro de dépôt :
3076145
Date de dépôt :
08/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2011
KIT-PLUS de ALLEGIANCE SANTE (S.A

Présentation de la marque KIT-PLUS

Déposée le 8 janvier 2001 par la société ALLEGIANCE SANTE (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIT-PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la société ALLEGIANCE SANTE (S.A domicilié(e) 6 AVENUE Louis PASTEUR, 78310 MAUREPAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 537 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GERMAINE - France.

La marque KIT-PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIT-PLUS est expirée depuis le 8 janvier 2011.


ALLEGIANCE SANTE (S.A) - 6 AVENUE Louis PASTEUR, 78310 MAUREPAS - France - SIREN 408537249


Monsieur GERMAINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Tout type de trousses de soins à usage unique pour actes : - chirurgicaux - médicaux - anesthésiques - dentaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.