ALLEGIANCE CORPORATION, Société de nationalité américaine, de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1243880
Date de dépôt :
25/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/2013
Présentation de la marque ISO.BAC
Déposée le 25 août 1983 par la société ALLEGIANCE CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISO.BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ALLEGIANCE CORPORATION domicilié(e) 1430 Waukegan Road, KB 1A 60085 McGaw Park, Illinois,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2238282) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2238282) - 75008 - France.
La marque ISO.BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLEGIANCE CORPORATION, Société de nationalité américaine, de l'Etat du Delaware - 1430 Waukegan Road, KB 1A 60085 McGaw Park, Illinois,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2238282) - États-Unis
S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2238282) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2015973 - Publication au BOPI 1993-16
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2003 n°2238282 - Publication au BOPI 2003-03-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03
Inscription le 30 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°230634 - Publication au BOPI 1996-12-30
Inscription le 8 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51315 - Publication au BOPI 1991-02-08
Inscription le 8 février 1991 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°51314 - Publication au BOPI 1991-02-08
Gaze imprégnée d'un agent antibacterien;tissu imprégné d'un agent antibacterien; champs, draps, serviettes, blouses, masques faciaux, emballages de produits médicaux imprégnés d'un agent antibacterien.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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