Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Produit de France DOMAINE DU GERFAUT Côtes du Rhône Appellation Côtes du Rhône Contrôlée MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE Philippe et Josette Allauzen, Propriétaires, Récoltants à St Alexandre, Gard, France
ALLAUZEN-Philippe

Numéro de dépôt :
3179702
Date de dépôt :
14/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
14/08/2012
Produit de France DOMAINE DU GERFAUT Côtes du Rhône Appellation Côtes du Rhône Contrôlée MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE Philippe et Josette Allauzen, Propriétaires, Récoltants à St Alexandre, Gard, France de ALLAUZEN-Philippe

Présentation de la marque Produit de France DOMAINE DU GERFAUT Côtes du Rhône Appellation Côtes du Rhône Contrôlée MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE Philippe et Josette Allauzen, Propriétaires, Récoltants à St Alexandre, Gard, France

Déposée le 14 août 2002 par ALLAUZEN-Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Produit de France DOMAINE DU GERFAUT Côtes du Rhône Appellation Côtes du Rhône Contrôlée MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE Philippe et Josette Allauzen, Propriétaires, Récoltants à St Alexandre, Gard, France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est ALLAUZEN-Philippe domicilié(e) "Domaine du Gerfaut", Quartier de la Magdeleine,30130 Saint Alexandre - 30130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLAUZEN-Philippe domicilié(e) "Domaine du Gerfaut", Quartier de la Magdeleine,30130 Saint Alexandre - 30130 - France.

La marque Produit de France DOMAINE DU GERFAUT Côtes du Rhône Appellation Côtes du Rhône Contrôlée MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE Philippe et Josette Allauzen, Propriétaires, Récoltants à St Alexandre, Gard, France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Produit de France DOMAINE DU GERFAUT Côtes du Rhône Appellation Côtes du Rhône Contrôlée MIS EN BOUTEILLE AU DOMAINE Philippe et Josette Allauzen, Propriétaires, Récoltants à St Alexandre, Gard, France est expirée depuis le 14 août 2012.


ALLAUZEN-Philippe - "Domaine du Gerfaut", Quartier de la Magdeleine,30130 Saint Alexandre - 30130 - France


ALLAUZEN-Philippe - "Domaine du Gerfaut", Quartier de la Magdeleine,30130 Saint Alexandre - 30130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Vins - Appellation d'origine contrôlé "Côtes du Rhône" provenant de l'exploitation dénommée "Domaine du Gerfaut"