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Marques déposées par ALLARY Michel
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DOMAINE DE LA PASSION HAUT-BRION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA PASSION HAUT-BRION
ALLARY Michel

Numéro de dépôt :
3210453
Date de dépôt :
10/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DOMAINE DE LA PASSION HAUT-BRION de ALLARY Michel

Présentation de la marque DOMAINE DE LA PASSION HAUT-BRION

Déposée le 10 février 2003 par ALLARY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA PASSION HAUT-BRION »

Le déposant est ALLARY Michel domicilié(e) "Fleurière", 7, avenue Fiesole,06400 CANNES - 06400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel ALLARY domicilié(e) "Fleurière", 7, avenue Fiesole,06400 CANNES - 06400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ALLARY Michel - "Fleurière", 7, avenue Fiesole,06400 CANNES - 06400 - France


Monsieur Michel ALLARY - "Fleurière", 7, avenue Fiesole,06400 CANNES - 06400 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02

Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383253 - Publication au BOPI 2003-12-10

Inscription le 2 avril 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°389615 - Publication au BOPI 2004-04-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Vins provenant de l'exploitation ainsi exactement dénommée "domaine de la passion haut-brion" appellation graves contrôlée.