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Marques déposées par ALLARY Daniel
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MORSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORSE
ALLARY Daniel

Numéro de dépôt :
1739030
Date de dépôt :
16/11/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/1998
MORSE de ALLARY Daniel

Présentation de la marque MORSE

Déposée le 16 novembre 1988 par ALLARY Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MORSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALLARY Daniel, domicilié(e) 5 rue du Talus du Cours, 94160 St Mandé - France.

La marque MORSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORSE est expirée depuis le 16 novembre 1998.


ALLARY Daniel - 5 rue du Talus du Cours, 94160 St Mandé - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07

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